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Éditeur : Association Aigle-Abeilles
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
RNA : W133040034
SIRET : 935 353 029 00017
Siège social : Cité des Associations, 93 La Canebière, 13001 Marseille
Courriel : aigle-abeilles@lagad.eu
Téléphone : 06 73 83 95 04

Directeur de publication : Arnaud Deschin de Beir, président de l’association.
Direction artistique : Arnaud Deschin de Beir.
Contact éditorial : aigle-abeilles@lagad.eu.

LAGAD.EU présente les activités de l’association ainsi que le parcours artistique, les archives, les anciennes galeries, les commissariats d’exposition et la collection d’Arnaud Deschin de Beir. Les anciennes galeries sont présentées à titre historique.

L’édition du site par l’association ne transfère ni la propriété des œuvres et de la collection, ni les droits personnels d’Arnaud Deschin de Beir ou ceux des tiers sur les contenus présentés.

Le site est hébergé sur l’infrastructure OVHcloud.

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LAGAD.EU rassemble des textes, photographies, vidéos, œuvres d’art et documents historiques. Les droits sur ces contenus sont distincts de ceux qui portent sur la conception et l’organisation éditoriale du site.

Arnaud Deschin de Beir conserve ses droits d’auteur sur les contenus dont il est titulaire, la propriété de ses œuvres, de sa collection et de ses archives personnelles. L’association Aigle-Abeilles bénéficie d’une autorisation gratuite et non exclusive de publication sur LAGAD.EU, limitée aux contenus personnels définis par la convention de mise à disposition et son annexe A1 à A8, version du 12 octobre 2026. Cette autorisation, consentie pour trois ans à compter du 12 octobre 2026 et renouvelable par accord écrit, n’emporte aucun transfert de propriété ni cession exclusive des droits.

Les droits des autres artistes, photographes, vidéastes, auteurs, graphistes, contributeurs et ayants droit restent réservés. Les contenus de tiers ou non identifiés ne sont pas couverts par cette autorisation personnelle ; leur publication relève des autorisations distinctes ou des exceptions légales applicables. Le référencement d’une page dans le registre des archives ne vaut pas autorisation de tous ses contenus.

La conservation d’une archive, la possession d’un document ou la propriété matérielle d’une œuvre ne confèrent pas automatiquement les droits de reproduction et de représentation correspondants. L’éditeur ne revendique pas la propriété exclusive de tous les contenus présentés.

Toute réutilisation doit respecter les droits des titulaires concernés et les exceptions légales applicables. La consultation ou le téléchargement d’un contenu ne vaut pas, à lui seul, autorisation de reproduction.

Crédits, autorisations et demandes de retrait

Pour demander une autorisation, signaler une erreur d’attribution ou solliciter l’examen d’un contenu, contacter l’éditeur à : aigle-abeilles@lagad.eu. Préciser l’adresse de la page, le contenu concerné, l’usage envisagé ou le motif de la demande et les éléments utiles à son examen.

L’éditeur examine ces demandes dans le respect des droits des artistes, photographes, auteurs, ayants droit et personnes représentées. Les droits portant sur une œuvre, sa photographie et l’image d’une personne doivent être distingués.

L’association Aigle-Abeilles est responsable des traitements de données personnelles dont elle détermine les finalités et les moyens. Arnaud Deschin de Beir demeure responsable des traitements personnels distincts dont il détermine lui-même les finalités et les moyens.

La responsabilité de chaque communication dépend de l’organisme ou de la personne qui en détermine les finalités et les moyens. La qualité d’éditeur du site et la convention relative aux archives ne transfèrent pas automatiquement à l’association les fichiers de contacts, les anciennes données MailPoet ou les traitements personnels d’Arnaud Deschin de Beir.

Communications artistiques et associatives

Les communications portent sur les activités artistiques d’Arnaud Deschin de Beir, ses expositions et événements, ainsi que sur les ateliers et prestations de l’association Aigle-Abeilles. Elles sont adressées par newsletter et occasionnellement par SMS. Les newsletters utilisent les listes de diffusion de l’offre OVHcloud MX Plan.

Les destinataires sont majoritairement des contacts professionnels : artistes, collectionneurs, journalistes, établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), écoles, fonds régionaux d’art contemporain (FRAC), galeries et institutions culturelles. Un collectionneur ou un artiste n’est toutefois pas considéré comme un contact professionnel du seul fait de cette qualité : le contexte dans lequel il est sollicité détermine les règles applicables.

Contacts professionnels et particuliers

La prospection adressée aux contacts professionnels peut reposer sur l’intérêt légitime de l’expéditeur lorsque la communication est liée à l’activité professionnelle du destinataire, sous réserve du respect de ses droits. La personne doit être informée de l’utilisation et, le cas échéant, de l’origine de ses coordonnées, et pouvoir s’opposer simplement aux nouvelles sollicitations, lors de leur collecte et à chaque envoi. Ces conditions concernent les courriels comme les SMS professionnels.

La prospection commerciale par courriel ou SMS adressée aux particuliers requiert en principe leur consentement préalable, libre, spécifique, éclairé et univoque, pour le canal concerné. Un abonnement par courriel ne vaut pas automatiquement accord pour recevoir des SMS. L’exception relative aux clients existants ne s’applique que dans les conditions légales, notamment pour des produits ou services similaires proposés par le même expéditeur, avec information et possibilité d’opposition.

Une communication réellement non commerciale peut relever de l’intérêt légitime, après examen de sa finalité, des attentes des destinataires et de leurs droits, avec information et opposition simple. Le caractère artistique ou associatif d’un message ne suffit pas à l’exonérer des règles de prospection commerciale s’il promeut des prestations ou une offre.

Désinscription et opposition

Chaque newsletter comporte une possibilité de désinscription. Toute sollicitation doit identifier son expéditeur et permettre de refuser simplement et sans frais de nouvelles communications. Une opposition peut également être adressée à aigle-abeilles@lagad.eu pour les fichiers de l’association, ou à addb@lagad.eu pour les fichiers personnels d’Arnaud Deschin de Beir. L’opposition à la prospection entraîne l’arrêt de l’utilisation des coordonnées pour cette finalité ; le consentement peut être retiré à tout moment.

Durée de conservation de référence

Pour les prospects, la durée de conservation de référence des données utilisées pour la prospection est de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact actif émanant du prospect. Un nouvel envoi par l’expéditeur ne renouvelle pas ce délai. Une réponse ou une demande du destinataire peut constituer un contact actif ; la seule ouverture d’un message ne suffit pas à le caractériser.

Cette durée ne vaut pas autorisation de conserver des données collectées ou utilisées sans base légale. Une opposition ou un retrait de consentement doit être pris en compte sans attendre son expiration. Des informations minimales peuvent être conservées séparément pour respecter durablement une opposition, ainsi que les éléments nécessaires aux obligations légales ou à la défense de droits, pour une durée adaptée à ces finalités. Les données relatives à une prestation, aux adhérents ou à la comptabilité relèvent de durées distinctes.

Les fichiers personnels d’Arnaud Deschin de Beir et les fichiers de l’association restent distincts, sous la responsabilité de leur responsable de traitement respectif. L’édition associative du site ne transfère pas automatiquement les contacts de l’un à l’autre. Les listes OVHcloud sont également distinctes des anciennes données MailPoet conservées dans WordPress.

Anciennes données MailPoet

MailPoet n’est plus utilisé pour les envois. Des données historiques d’inscription et des statistiques d’ouverture et de clic demeurent conservées dans WordPress. Elles sont distinctes des listes de diffusion OVHcloud actuellement utilisées.

Contenus externes et suivi des visites

Lorsqu’elles sont proposées, les vidéos hébergées sur des plateformes externes nécessitent votre autorisation avant le chargement du lecteur. Vous pouvez refuser ce chargement ou retirer votre autorisation. Le chargement autorisé peut transmettre au fournisseur des informations techniques, notamment votre adresse IP et des informations sur votre navigateur, et permettre l’utilisation de cookies ou de traceurs propres à son service.

Les anciens dispositifs de suivi Google Analytics ont été neutralisés sur les pages concernées.

Certaines ressources externes historiques peuvent encore être chargées pour l’affichage ou le fonctionnement des archives. Leur chargement peut transmettre des informations techniques, notamment l’adresse IP, aux fournisseurs concernés. La consultation des sites accessibles par les liens externes relève de leurs propres pratiques de protection des données.

Journaux techniques et correspondance

Les données techniques liées à l’exploitation et à la sécurité du site, ainsi que les coordonnées et informations communiquées par courriel, relèvent de traitements distincts de ceux des listes de diffusion.

Exercice des droits

Selon le traitement et les conditions prévues par le RGPD, les personnes disposent de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré. Les demandes peuvent être adressées à : aigle-abeilles@lagad.eu.

Les personnes peuvent également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Conception et direction artistique — Arnaud Deschin de Beir.

Réalisation numérique assistée par IA — ChatGPT Work.

Les crédits propres aux œuvres, photographies, vidéos et documents figurent également dans les archives correspondantes lorsqu’ils sont renseignés. Ils identifient leurs auteurs ou les titulaires de droits concernés ; ils ne valent pas, à eux seuls, autorisation de reproduction.